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Ressources en relation avec l’Identifiant National de Santé (INS)

   
68 ressources trouvées, 66 ressources affichées

INS
Dossier médico-social
Article R1111-8-1 du CSP : (...) « Lorsque l’identification d’une personne par un professionnel, un établissement, un service ou un organisme mentionné à l’article R. 1111-8-3, est nécessaire pour sa prise en charge à des fins sanitaires ou médico-sociales, cette identification ne peut être faite que par l’identifiant national de santé...»
 
Identification de l’internaute
INS
Outil d’entrepôt de données
Logigramme 10618
Identification de l’usager du système de santé
 
INS
Normes structurelles d’interopérabilité
Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) et numéro d’inscription au répertoire (NIR) (numéro de sécurité sociale)
 
Identification de l’usager du système de santé
INS
Décret du 27 mars 2017 relatif à l’utilisation du numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques comme identifiant national de santé
 
Article R1111-8-1 du CSP
Délibération CNIL du 19 janvier 2017 portant sur le projet de décret
Hospimédia le 29/3/2017
TICsanté le 3/4/2017
Identification de l’usager du système de santé
INS
Normes structurelles d’interopérabilité
Vigilance défaillance logicielle
Identités patients (blog de Nicolas Canu)
- La doctrine des pouvoirs publics

- La doctrine d’Interop’Santé
- Qu’est-ce qu’un patient ?
- Nom et prénom
 
Identification de l’usager du système de santé
INS
Secret médical
Logigramme 10618
L’Identité Nationale de Santé (INS), identité clé du système de santé
 
Hospimédia le 5/2/2018
TICsanté le 16/2/2018
INS
Portail (et web-service ?) donnant accès à l’identité du patient et à ses droits. Necéssite authentification par carte CPS
 
INS
Identifiants d’objet pour l’INS (OID)
 
INS
Identification de l’usager du système de santé
Arrêté du 24 décembre 2019 portant approbation du référentiel « Identifiant national de santé»
 
Article R1111-8-1 du CSP
Hospimédia le 30/12/2019
TICsanté le 8/1/2020
Identification de l’usager du système de santé
INS
Secret médical
Développement informatique
Tout savoir sur l’INS et le téléservice INSi
GIE Sesam-Vitale
Guide d’intégration
TICsanté le 3/6/2020
INS
Secret médical
Recherche clinique
RGPD
Décret du 19 avril 2019 relatif à la mise en œuvre de traitements comportant l’usage du numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques ou nécessitant la consultation de ce répertoire
 
Délibération CNIL du 14 mars 2019 portant avis sur le projet de décret
Hospimédia le 26/4/2019
INS
Décret du 8 octobre 2019 reportant au 1/1/2021 l’obligation d’utiliser l’INS
 
Identification de l’usager du système de santé
INS
Identification de l’internaute
Sécurité informatique
Dossier médico-social
Arrêté du 28 mars 2022 portant approbation du référentiel relatif à l’identification électronique des acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social, personnes physiques et morales, et à l’identification électronique des usagers des services numériques en santé
 
Arrêté du 4 avril 2022 relatif aux moyens d’identification électronique des personnes morales intervenant dans les secteurs sanitaire, social et médico-social pour l’utilisation des services numériques en santé
Corpus documentaire de la PGSSI-S
Communication de l’ANS le 1/4/2022
TICsanté le 4/4/2022
Hospimédia le 4/4/2022
Hospimédia le 13/4/2022
INS
Consultation dématérialisée
GIE Sesam-Vitale 2021 en quelques chiffres
 
DMP
Hospimédia le 6/5/2022
INS
Développement informatique
Bibliothèque de types, d’éléments et d’attributs XML permettant de représenter les données d’identification NIR et NIRAvecCle, Insee
 
INS
Lecture automatique d’identifiant
Les clés de détection d’erreur (NIR, International Standard Book Number, GS1,...)
page personnelle de Therese Eveilleau
 
GS1 international
INS
INS, publication des autorités d’affectation
ASIP, le 10/12/2019
 
OID
INS
Identification de l’usager du système de santé
Arrêté du 24 décembre 2019 portant approbation du référentiel « Identifiant national de santé »
 
Hospimédia le 10/6/2021
Health Data Hub
INS
Recherche clinique
Article 193 de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
Fixe les modalités de constitution du Health Data Hub
INS
Secret médical
Identification de l’usager du système de santé
Décret du 25 juin 2022 portant création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « système d’information national services de soins infirmiers à domicile »
 
TICsanté le 29/6/2022
Information des usagers
Identification de l’usager du système de santé
INS
La carte Vitale
Ameli.fr (Assurance Maladie) le 1/7/2020
 
Espace Numérique de Santé
Coordination des soins
INS
Normes structurelles d’interopérabilité
Décret du 4 août 2021 relatif à la mise en œuvre de l’espace numérique de santé

Décret du 4 août 2021 relatif au dossier médical partagé
 
DMP
Hébergement des données de santé
Notification du projet de décret à la Commission européenne (janvier 2021)
Délibération CNIL du 15/4/2021 portant avis sur un projet de décret relatif à l’ENS
Espace Numérique de Santé
Normes structurelles d’interopérabilité
Orientation des patients
INS
Mon espace santé - Spécifications des API d’interopérabilité
Concertation du 4 aout au 30 octobre 2022
 
Hospimédia le 8/8/2022
Coordination des soins
INS
Information des usagers
RGPD
Vaccination
Décret du 3 avril 2023 relatif au dossier pharmaceutique
 
DMP
Délibération CNIL du 5/5/2022
TICsanté le 7/4/2023
SNDS
Big data
INS
Base juridique du SNDS (Articles L1110-1 à L6441-1 du Code de la Santé Publique)
 
Identification de l’usager du système de santé
INS
Secret médical
Lecture automatique d’identifiant
Fusion de la carte Vitale et de la carte d’identité : les points d’attention de la CNIL concernant la protection des données
Le ministre des Comptes publics a annoncé un projet de fusion de la carte d’identité et de la carte Vitale afin de lutter contre la fraude sociale lors des prestations de soins. La CNIL attire l’attention sur le nécessaire respect des principes relatifs à la protection des données.
CNIL, 30/5/2023
 
Coordination des soins
INS
Normes structurelles d’interopérabilité
Décret du 15 novembre 2022 relatif au dossier médical en santé au travail
 
Hébergement des données de santé
TICsanté le 26/12/2022
Disponibilité des moyens de soins
INS
Espace Numérique de Santé
Cartographie des services numériques régionaux
Pour rendre plus lisible l’offre de services numériques publics régionaux portés par les ARS et les GRADeS
ANS
 
DMP
Hospimédia le 12/4/2024
TICsanté le 25/4/2024
Identification de l’usager du système de santé
Souveraineté
INS
Recherche clinique
Big data
Le projet SAFARI selon Wikipédia
 
Années 1970-1980 : la vigilance citoyenne face aux gros fichiers de l’État (archives de l’INA)
Livre de Claude Poulain
Informatique et libertés ou vingt ans après
Jacques Fauvet dans Le Monde du 1/12/1998
Sécurité informatique
Secret médical
Biologie
INS
Une entreprise américaine d’analyse ADN se fait pirater des millions de données
Une entreprise spécialisée dans les tests ADN a été condamnée à 400.000 euros d’amende après une énorme faille de sécurité. Les noms, numéros de sécurité sociale et coordonnées bancaires de 2 millions de personnes avaient été piratés.
BFMtv, le 23/02/2023
 
SNDS
RGPD
Recherche clinique
Outil d’entrepôt de données
INS
La CNIL et le CASD publient de nouvelles fiches pratiques pour les circuits d’appariement avec le SNDS
La CNIL publie un ensemble de fiches pratiques, produites en collaboration avec le Centre d’accès sécurisé aux données (CASD), qui présentent des exemples de circuits d’appariement de données avec le SNDS. Elles complètent ainsi le guide pratique de la CNIL publié en décembre 2020.
CNIL, le 24 juin 2024
 
Imagerie
Coordination des soins
INS
DRIM-M et DRIMBox
Dispositions d’accès aux images médicales des PACS parallèlement au DMP (Ségur)
 
DMP
Consultation dématérialisée
RGPD
INS
Sécurité informatique
Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant l’arrêté du 9 février 2024 approuvant le référentiel d’interopérabilité, de sécurité et d’éthique des systèmes d’informations de téléconsultation et définissant la procédure de délivrance du certificat de conformité des systèmes d’information des sociétés de téléconsultation en application du 3° de l’article L.4081-2 du code de la santé publique
Sécurité informatique
INS
Nom, numéro de sécurité sociale : 20 millions d’assurés potentiellement touchés par une fuite de données
L’entreprise Viamedis, en charge de la gestion du tiers payant pour 20 millions de Français, a été victime d’un piratage. De nombreuses données sensibles sont concernées.
BFMTV.fr, le 1/2/2024
 
L’Argus de l’assurance le 2/2/2024
Le Monde le 7/2/2024
Hospimédia le 9/2/2024
BFM business le 11/2/2024
Identification de l’usager du système de santé
INS
Document en français
GT spécifique sur IHE PAM du 25 Janvier 2018.
CR diffusé aux participants + Karima Bourquard et Eric Poiseau (IHE-services)
Identification de l’usager du système de santé
INS
Coordination des soins
Normes structurelles d’interopérabilité
Sécurité informatique
Big data
Espace Numérique de Santé
Document en français
Feuille de route « Accélérer le virage numérique », dossier de presse, ministère 25 avril 2019
Document online
Hospimédia le 25/4/2019
TICsanté le 25/4/2018 / délégation ministérielle
TICsanté le 25/4/2018 / interopérabilité
Hospimédia le 3/5/2019
TICsanté le 6/5/2019
Bilan 2022 de la feuille de route du numérique en santé
Covid-19
Vaccination
INS
Document en français
Tutoriel du téléservice Vaccin Covid (SI-VAC)
Assurance maladie, 4 janvier 2021

Activation de la e-CPS (ANS)
Document online
Hospimédia le 15/1/2021
TICsanté le 25/3/2021
INS
Identification de l’usager du système de santé
Document en français
Principes d’identification des usagers communs à tous les acteurs de santé
Version du 30 octobre 2020
DGOS
Document online
Mise en œuvre de l’identitovigilance dans les établissements de santé
INS
Identification de l’usager du système de santé
Document en français
Mise en œuvre de l’identitovigilance dans les établissements de santé
Version du 30 octobre 2020
DGOS
Document online
Hospimédia le 13/11/2020
Principes d’identification des usagers communs à tous les acteurs de santé
INS
Identification de l’usager du système de santé
Recherche clinique
Big data
Health Data Hub
Document en français
Modalités de circulation du NIR pour la recherche en santé aux fins d’appariement de données avec le SNDS
CNIL le 8/1/2021
Document online
Hospimédia le 11/1/2021
TICsanté le 20/1/2021
INS
Développement informatique
Document en français
Guide d’intégration du téléservice Identifiant National de Santé (INS) intégré aux LPS
Version 01.00
GIE Sésam-Vitale
Document online
Présentation d’informatique médicale
INS
Document en français
Comprendre l’INS
Animation interractive de présentation de l’Identifiant National de Santé, ANS, mars 2020
Document online
INS
Identification de l’usager du système de santé
Normes structurelles d’interopérabilité
Document en français
Guide d’implémentation de l’Identifiant National de Sante
Comporte des règles de prise en compte des traits identifiants quand ils sont incomplets
Version de septembre 2020
Document online
TICsanté le 2/6/2020
Covid-19
StopCovid et TousAntiCovid
Contact Covid et Sidep
Big data
Health Data Hub
Secret médical
INS
RGPD
Identification de l’usager du système de santé
Coordination des soins
Souveraineté
Document en français Document en allemand
Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés, 3 juin 2021
Documents online (Sénat)
CP du Sénat du 3/6/2021
DMP
Hospimédia le 7/6/2021
Health Data Hub
RGPD
Recherche clinique
Identification de l’usager du système de santé
INS
Document en français
Délibération CNIL du 29 octobre 2020 portant avis sur un projet de décret relatif au système national des données de santé

Avis de la CNIL sur le décret du 29/6/2021 portant sur l’organisation du Health Data Hub
Document online
Décret du 29/6/2021
Covid-19
Contact Covid et Sidep
Normes structurelles d’interopérabilité
Big data
Health Data Hub
Espace Numérique de Santé
INS
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Orientation des patients
Coordination des soins
Dossier médico-social
Document en français
Bilan de la feuille de route du numérique en santé
2019 – 2022
Document online
Feuille de route « Accélérer le virage numérique » 2019
DMP
VaccinCovid
TICsanté le 27/6/2022
TICsanté le 28/6/2022
TICpharma le 1/7/2022
Editorial TICpharma du 1/7/2022
Espace Numérique de Santé
Coordination des soins
INS
Dématérialisation des prescriptions de médicaments en médecine ambulatoire
Consultation dématérialisée
Sécurité informatique
OSE
Normes structurelles d’interopérabilité
Interopérabilité sémantique
Vaccination
Orientation des patients
Biologie
Imagerie
RGPD
Intelligence artificielle
Document en français
Référentiel des critères pour intégrer le catalogue de Mon espace santé
Juillet 2022

Référencement
Référentiel online
Hébergement des données de santé
DMP
ISO 27001
Hospimédia le 5/7/2022
Arrêté du 8 septembre 2022 modifiant l’annexe de l’arrêté du 23 juin 2022 relatif aux critères applicables au référencement dans l’ENS
Covid-19
Contact Covid et Sidep
Health Data Hub
INS
RGPD
Big data
Intelligence artificielle
Secret médical
Open data
Sécurité informatique
Propriété intellectuelle du logiciel
Document en français
Health Data Hub : La protection des données au coeur de l’innovation en santé
Thèse professionnelle de Dalila Ferrah, Mastère spécialisé® « Management et protection des données personnelles », présentée le 4 novembre 2020

Comporte un benchmark européen
Dossier médico-social
Coordination des soins
INS
Sécurité informatique
Identification de l’usager du système de santé
Document en français
Trajectoire du numérique en santé adaptée pour le secteur médico-social
Ministère des Solidarités et de la Santé, juin 2020
DMP
Hospimédia le 2/7/2020
INS
Dématérialisation des prescriptions de médicaments en médecine ambulatoire
Consultation dématérialisée
Document en français
Rapport d’activité Sésam-Vitale 2019
Document online
DMP
TICsanté le 7/8/2020
Covid-19
Vaccination
INS
Pédiatrie
Document en français
Message DGS-Urgent du 8/9/2021 : Vaccination des mineurs - Règles de bon remplissage de vaccin COVID
Message DGS-Urgent du 8/9/2021
VaccinCovid
TICsanté le 9/9/2021
RGPD
Secret médical
Vaccination
Orientation des patients
Recherche clinique
INS
Document en français
Référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la gestion des officines de pharmacie
CNIL, 12/7/2022
Document online
Source JO
Norme simplifiée 52
TICpharma le 27/10/2021
Télésurveillance
Normes structurelles d’interopérabilité
Consultation dématérialisée
Coordination des soins
Sécurité informatique
INS
RGPD
Document en français
Référentiel d’interopérabilité et de sécurité des dispositifs médicaux numériques de télésurveillance
ANS / Journal Officiel, le 31/7/2022
Arrêté du 25 juillet 2022 portant approbation du référentiel d’interopérabilité et de sécurité des dispositifs médicaux numériques de télésurveillance
Contact Covid et Sidep
INS
Secret médical
Document en français
Délibération du 19 mai 2022 portant avis public sur les conditions de mise en œuvre des systèmes d’information développés aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de COVID-19 (octobre 2021 à avril 2022)
Document online
Loi du 30 juillet 2022 mettant fin aux régimes d’exception créés pour lutter contre l’épidémie liée à la covid-19
Hospimiédla le 4/8/2022
Coordination des soins
INS
Normes structurelles d’interopérabilité
Imagerie
Document en français
Instruction DGOS/PF5/DNS/2023/28 du 21 mars 2023 relative à l’actualisation du programme Ségur Usage Numérique en Etablissement de Santé (SUN-ES)
Instruction online
DMP
Hospimédia le 11/4/2023
Identification de l’usager du système de santé
INS
Fracture numérique
Informatique mobile
Document en français
Les évolutions de la carte Vitale et la carte Vitale biométrique
Inspection Générale des Finances (IGF) et Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), avril 2023
Document online
Avis CNIL
Dossier médico-social
Coordination des soins
Espace Numérique de Santé
INS
Document en français
Instruction interministérielle DNS/DGCS/CNSA/2023/120 du 17 juillet 2023 relative au lancement des pilotes Mon espace santé dans les établissements et services médico-sociaux
Le ministre de la santé et de la prévention
Le ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
La directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
Instruction online
TICsanté le 28/8/2023
Dossier médical électronique
Espace Numérique de Santé
INS
Document en français
Evaluation de l’accès aux données de santé : dossier patient & « Mon espace santé » selon le référentiel de certification des établissements de santé
HAS, 7/9/2023
Document online
Manuel HAS de certification des établissements de santé 2024
DMP
INS
Développement informatique
Document en français
Interroger le téléservice INSi
Groupe Régional d’IdentitoVigilance En Santé (PACA)
19/9/2022
Document online
Coordination des soins
Sécurité informatique
RGPD
Habilitation informatique
Traçabilité
Identification de l’usager du système de santé
INS
Information des usagers
Document en français
Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d’interopérabilité relatif à l’accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP)
Arrêté online
DMP
TICsanté le 13/11/2023
Coordination des soins
Fracture numérique
Information des usagers
Ergonomie
Dossier médico-social
Consultation dématérialisée
INS
Orientation des patients
Souveraineté
Document en français
Feuille de route 2023-2027 du numérique en santé
Document online
Consultation dématérialisée
Imagerie
Sécurité informatique
INS
Document en français
Etablissement de santé
Déployez sereinement la téléradiologe
ANAP, 19/2/2024
Document online
INS
Dématérialisation des prescriptions de médicaments en médecine ambulatoire
Sécurité informatique
Normes structurelles d’interopérabilité
Interopérabilité sémantique
Traitement des déchets
Document en français
Doctrine du Numérique en Santé 2023
Document online
DMP
Hébergement des données de santé
TICsanté le 3/5/2024
Imagerie
Intelligence artificielle
INS
HL7 FHIR
Normes structurelles d’interopérabilité
Document en français
Task force Anatomopathologie Numérique
Task force de la commission Medtech & Diagnostic de France Biotech
5 juin 2024
Document online
Hospimédia le 5/7/2024
Espace Numérique de Santé
INS
Coordination des soins
Biologie
Imagerie
Document en français
Instruction du 23 juillet 2024 relative au lancement opérationnel du programme HOP’EN 2 pour soutenir l’atteinte de cibles d’usage des services socles des établissements de santé
Document online
Consultation dématérialisée
Sécurité informatique
INS
Dématérialisation des prescriptions de médicaments en médecine ambulatoire
Document en français
Référentiel d’Interopérabilité, de Sécurité et d’Ethique des systèmes d’information de téléconsultation
Version V1.5.0
ANS, octobre 2024