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Ressources en rapport avec la traçabilité

   
42 ressources trouvées, 41 ressources affichées

Traçabilité
Sécurité informatique
Logigramme 10618
Logiciel gestion de l’encaissement (NF 525)
 
Développement informatique
Traçabilité
ISO 27001
 
Développement informatique
Traçabilité
Validation des formats d’archivages (Open Office, PDF, PNG,...) par le CINES
Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur (CINES)
Traçabilité
Sécurité informatique
Référentiel force probante (ANS)
 
Communication ANS
Hospimédia le 24/3/2021
TICsanté le 2/4/2021
Développement informatique
Traçabilité
Chaîne de blocs (blockchain) : base de données distribuée qui gère une liste d’enregistrements protégés contre la falsification ou la modification par les nœuds de stockage. À proprement parler, une blockchain est un historique décentralisé des transactions effectuées depuis le démarrage du système réparti.
 
Développement informatique
Propriété intellectuelle du logiciel
Traçabilité
Dans le projet de loi de finances pour 2016, l’article 38 exige l’usage d’un logiciel inaltérable pour permettre le contrôle du fisc. Or, cette obligation fait courir un risque évident pour le logiciel libre (Numerama le 15/12/2015)
 
Coordination des soins
Traçabilité
Ordonnance du 12 janvier 2017 relative aux conditions de reconnaissance de la force probante des documents comportant des données de santé à caractère personnel créés ou reproduits sous forme numérique et de destruction des documents conservés sous une autre forme que numérique
 
Hébergement des données de santé
Hospimédia le 13/1/2017
TICsanté le 18/1/2017
Traçabilité
Identification du dispositif médical
Identification de l’usager du système de santé
Article R5212-37 du CSP : procédure de traçabilité des dispositifs médicaux dans les établissements de santé
La nature de la procédure de traçabilité des DM évoquée par cet article n’est pas précisée
Traçabilité des DM dans les dossiers médicaux (article R5212-40 du CSP)
Traçabilité
ISO 15489 - Information and Documentation Package provides general practices for creating, capturing and managing adequate records. It is also supported with guidelines to facilitate the implementation of an effective records management system
 
Traçabilité
Norme
ISO 15489
ISO 15489 est une norme internationale éditée originellement en anglais en 2001 et en français en 2002 par l’Organisation internationale de normalisation. Elle a été reprise telle quelle en tant que norme AFNOR et a été adoptée comme recommandation par l’association e-CH [1] [archive] pour la normalisation de la cyber-administration (Suisse). Elle constitue une directive pour la gestion des documents des organisations tant privées que publiques afin de garantir que tous les documents d’archives (records) bénéficient de l’attention et de la protection appropriées, et que leurs valeurs de preuve et d’information sont susceptibles d’être mises en évidence plus efficacement et plus facilement, en ayant recours à des pratiques et procédures normalisées.
Ressources se référant à cette norme
Norme
Traçabilité
Sécurité informatique
Règles NF 525, Logiciel gestion de l’encaissement
Règles NF 525, site d’Infocert

Offre Infocert
Ressources se référant à cette norme
Traçabilité
Sécurité informatique
TVA - Régimes d’imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d’ordre comptable - Obligation d’utilisation de logiciels ou systèmes de caisse certifiés
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts
 
NF 525
RGPD
Identification de l’internaute
Traçabilité
Les blockchains sont-elles compatibles RGPD ?
ITexpresso le 6 avril 2018, 14:16
 
Secret médical
Dossier médical électronique
Traçabilité
Décret du 26 décembre 2018 relatif aux départements d’information médicale
 
TICsanté le 3/1/2019
TecHopital le 3/1/2019
Hospimédia le 28/12/2018
Information des usagers
Traçabilité
Coordination des soins
Easy-consent « est le premier consentement numérique libre et éclairé. Il permet aux patients de s’assurer de leur compréhension sur l’acte chirurgical grâce à une plateforme web couplée à un algorithme innovant en répondant à un questionnaire interactif et personnalisé dont le contenu est validé par des experts et conforme aux documents des sociétés savantes.»
Hospimédia le 12/9/2022
TICsanté le 19/9/2022
Identification du dispositif médical
Coordination des soins
Traçabilité
Volet Traçabilité des DMI (ASIP)
 
RGPD
Traçabilité
Blockchain et RGPD : quelles solutions pour un usage responsable en présence de données personnelles ?
CNIL, le 24 septembre 2018
 
Sérialisation
Traçabilité
La France connectée au Hub Européen, première étape vers la sécurisation de la chaîne de distribution des médicaments
A partir du 9 février 2019, pour lutter contre les médicaments falsifiés, plus aucun étui de médicaments délivrés sur ordonnance ne pourra circuler sur le territoire européen sans être sérialisé, c’est à dire marqué et tracé à l’unité pour compléter la traçabilité au lot déjà existante. L’analyse de Christophe Devins, co-fondateur et PDG d’Adents.
L’UsineNouvelle, le 15/10/2018
 
Sérialisation
Informatique mobile
Innovation frugale
Traçabilité
Meditect lève 1,5 million d’euros pour développer sa solution de traçabilité numérique des médicaments
Levée de fonds Meditect a levé 1,5 million d’euros pour développer son application mobile permettant de vérifier l’authenticité d’un médicament grâce à la technologie blockchain. Pour l’instant, l’outil est disponible en Côte d’Ivoire chez près de 300 pharmacies partenaires.
UsineDigitale, le 6/5/2020
 
Traçabilité
Nos ordinateurs ont-ils la mémoire courte ?
ARTE France 2014
 
Portail du film documentaire
franceinfo le 23/11/2021
Covid-19
Normes structurelles d’interopérabilité
Traçabilité
Vaccination
Biologie
Décret du 6 juillet 2021 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Convertisseur de certificats »

Modification par le décret du 7 août 2021
 
Délibération CNIL concernant ce décret
TICsanté le 26/8/2021
Covid-19
Informatique mobile
Traçabilité
Big data
6 questions sur l’idée de Google pour stocker le pass sanitaire dans Android
Google planche sur un outil dans Android capable de stocker nativement ses certificats de vaccination ou ses résultats de test. En somme, ce serait une solution alternative à TousAntiCovid pour stocker son pass sanitaire.
numérama, le 8/7/2021
 
Covid-19
StopCovid et TousAntiCovid
Information des usagers
Propriété intellectuelle du logiciel
Secret médical
RGPD
Traçabilité
Décret du 7 août 2021 modifiant le décret du 1er juin 2021 ouvrant la possibilité de vérifier le passe sanitaire à l’aide d’autres dispositifs que l’application TousAntiCovid Vérif
 
TICsanté le 17/8/2021
Traçabilité
La blockchain peut-elle transformer l’informatique de santé ?
Décisions IT : Comment le mécanisme de confiance basé sur la technologie blockchain peut affecter la manière dont les informations médicales sont traitées. Des cas d’usage prometteurs ont déjà été formalisés, mais la technologie ne peut pas tout à elle seule et la principale difficulté n’est pas technique.
ZDNet le 1/10/2018
 
Covid-19
Vaccination
Innovation frugale
Traçabilité
L’OMS veut lancer un pass sanitaire mondial inspiré du modèle européen
Grâce à un partenariat « historique » signé ce lundi, l’Organisation mondiale de la santé va utiliser le certificat Covid numérique de l’Union européenne pour lancer un système de certification numérique mondial. Ce futur système doit contribuer à faciliter la mobilité et à protéger les citoyens du monde entier contre les menaces actuelles et futures pour la santé.
Europe1.fr, le 5 juin 2023
 
Identification du dispositif médical
Traçabilité
Oxyledger veut digitaliser la traçabilité des implants médicaux
A Brest, Oxyledger veut apporter une réponse technologique à la problématique de traçabilité qui touche les dispositifs médicaux implantables, comme les prothèses et les implants.
L’Usine Digitale, le 13/1/2023
 
Identification du dispositif médical
Traçabilité
Arrêté du 8 septembre 2021 relatif au management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé et les installations de chirurgie esthétique
 
Traçabilité
Médicaments stupéfiants
Document en français
Dispositions légales relatives à la dispensation de médicaments en officine
DSS, novembre 2012
Médicaments stupéfiants
Traçabilité
Document en français
Exigences concernant les Livres-Registres
Conseil National de l’Ordre des Pharmaciens, octobre 2012
Covid-19
StopCovid et TousAntiCovid
Information des usagers
Secret médical
Lecture automatique d’identifiant
Traçabilité
Document en français
Point de vigilance
« Pass sanitaire Covid-19 »
Comité de Contrôle et de Liaison Covid-19 le 20 avril 2021
Document online
Big data
Traçabilité
Open data
Document en français Document en anglais
Charte éthique & big data
La création, la maintenance, la diffusion et l’utilisation de données de toutes sortes est un enjeu économique majeur. Qu’il s’agisse de données démographiques, personnelles, de relevés de capteurs, de documents, thésaurus, ontologies. Ces bases de données sont essentielles à la création et la maintenance de nouveaux services. L’apparition du Cloud computing, de l’Open Data et du Big Data rendent ces questions particulièrement sensibles. Cependant, l’utilisation ou la réutilisation des données se heurtent trop souvent à des freins qui en empêchent l’exploitation optimale : provenance parfois opaque...

Plusieurs signataires publics et privés, septembre 2015
Document online
Cancérologie
Traçabilité
Coordination des soins
Document en français
Fiche de réunion de concertation Pluridisciplinaire
Données minimales administratives, organisationnelles et médicales
Le présent document réunit les informations minimales requises et traçables dans le parcours de prise en charge en cancérologie et plus particulièrement lors de la réunion de concertation pluridisciplinaire, dont les modalités d’organisation sont rappelées dans le code de la santé publique...
INCa, aout 2015
CDA du SIS novembre 2015
Traçabilité
Dossier médical électronique
Document en français
Référentiel force probante des documents de santé
Synthèse de la concertation publique
ANS, juillet 2020
Document online
Hospimédia le 3/8/2020
Covid-19
StopCovid et TousAntiCovid
Contact Covid et Sidep
Lecture automatique d’identifiant
Traçabilité
Biologie
RGPD
Document en français
Certificats de rétablissement obtenus avant mise en place du QR code
Message DGS-URGENT du 29/7/2021
Document online
TICsanté le 4/8/2021
Covid-19
Contact Covid et Sidep
Vigilance défaillance logicielle
Information des usagers
Traçabilité
Document en français
DGS urgent du 14/8/2021 : Incident sur le service pro santé connect impactant la connexion des professionnels à Vaccin Covid et SI-DEP – Rappel de la conduite à tenir en cas d’incident du système d’information
FranceConnect
Vaccin Covid
Document online
TICsanté le 16/8/2021
Hospimédia le 16/8/2021
Identification du dispositif médical
Traçabilité
Normes structurelles d’interopérabilité
Document en français
Étude métier – Traçabilité des Dispositifs Médicaux Implantables en établissement de santé
CI-SIS, V1.1.0
ASIP le 4/10/2018
RGPD
Sécurité informatique
Traçabilité
Document en français
Guide pratique RGPD
Sécurité des données personnelles
CNIL, mars 2023
Document online
Hospimédia le 5/4/2023
Sécurité informatique
Traçabilité
Vigilance défaillance logicielle
Coordination des soins
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Document en français
Plan blanc numérique
Etablissement de santé
Guide d’aide à la préparation
DGOS
dans le Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2023/12 du 30 juin 2023
Document online
Hospimédia le 4/7/2023
TecHopital le 5/7/2023
TICsanté le 25/7/2023
Coordination des soins
Sécurité informatique
RGPD
Habilitation informatique
Traçabilité
Identification de l’usager du système de santé
INS
Information des usagers
Document en français
Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d’interopérabilité relatif à l’accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP)
Arrêté online
DMP
TICsanté le 13/11/2023
Habilitation informatique
Sécurité informatique
Traçabilité
Exigences fondamentales de la sécurité informatique :
Disponibilité :
les données sont accessibles et utilisables au moment voulu par les personnes autorisées
Intégrité : les données ne doivent subir aucune autre modification que celles prévues et planifiées par leur propriétaire légal
Confidentialité : les données ne sont accessibles ou ne peuvent être diffusées de façon intelligible qu’aux personnes autorisées
Preuve ou traçabilité : les accès et tentatives d’accès aux données sont tracés. Les traces sont exploitables
Non-répudiation de l’information : garantie qu’aucun des correspondants ne pourra nier un échange de données
 
Covid-19
Traçabilité
XX. Passeport sanitaire