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Ressources concernant l’identification du dispositif médical

   
45 ressources trouvées, 44 ressources affichées

Norme
Interopérabilité sémantique
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Pharmacovigilance
IDMP
 
Orientation des patients
Identification du dispositif médical
Disponibilité des moyens de soins
 
Identification du dispositif médical
Interopérabilité sémantique
Système d’identification unique des dispositifs médicaux (UDI) sur site GS1
 
Identification du dispositif médical
Marquage CE dispositif médical des logiciels
EUDAMED database
Enregistrement dans EUDAMED
Communication ANSM sur l’ouverture d’EUDAMED le 10/12/2020
Transparence et publicité
Identification du dispositif médical
Article R5213-1 du Code de la Santé Publique sur la publicité auprès du public pour un dispositif médical
 
Imagerie
Aide à la décision médicale
Identification du dispositif médical
SecurIRM : compatibilité des dispositifs implantés avec les examens par résonance magnétique nucléaire
 
TICsanté le 21/7/2015
Identification du dispositif médical
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Règlement (UE) 2017/745 du parlement européen du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux
 
Hospimédia le 10/5/2017
Identification du dispositif médical
Traitement des déchets
Décret du 3 novembre 2017 relatif aux conditions d’explantation des prothèses à pile sur les personnes décédées
 
Avis du HCSP sur le projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales
Hospimédia le 22/11/2017
Identification du dispositif médical
Information des usagers
Article R5212-42 du CSP : « A l’issue des soins mettant en oeuvre un dispositif médical (...), est transmis au patient un document mentionnant :
- l’identification du dispositif médical utilisé (...)»
 
Traçabilité des DM dans les dossiers médicaux
Identification du dispositif médical
Coordination des soins
Traçabilité des dispositifs médicaux dans le dossiers médicaux à l’hôpital (article R5212-40 du CSP) et en libéral (article R5212-41 du CSP)
 
Information du patient porteur de DM
Traçabilité
Identification du dispositif médical
Identification de l’usager du système de santé
Article R5212-37 du CSP : procédure de traçabilité des dispositifs médicaux dans les établissements de santé
La nature de la procédure de traçabilité des DM évoquée par cet article n’est pas précisée
Traçabilité des DM dans les dossiers médicaux (article R5212-40 du CSP)
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Identification du dispositif médical
Libre circulation des marchandises en Europe (Direction Générale des Entreprises)
 
FAQ libre circulation des marchandises
Directive 93/42/CEE
Identification du dispositif médical
Annulation du décret 2016-1716 du 13 décembre 2016 relatif au résumé des caractéristiques du dispositif médical (Conseil d’Etat)
 
Décret du 13 décembre 2016 relatif au résumé des caractéristiques du dispositif médical
Hospimédia le 2/5/2018
Identification du dispositif médical
Coordination des soins
LPPR titre 3
A noter aussi le titre 5 dspositifs interventionnels non implantés
Identification du dispositif médical
Traitement des déchets
« Attaché au développement durable, BIEN-ÊTRE MÉDICAL propose du matériel (lits médicalisés, fauteuils roulants, verticaliseurs, etc.) reconditionné.
Entièrement nettoyé, désinfecté, révisé et réparé, il vous est proposé à l’achat avec garantie, à prix réduits ou en location.
Retrouvez l’ensemble du matériel proposé sur ce site.»
 
Hospimédia le 7/11/2019
Identification du dispositif médical
Coordination des soins
Traçabilité
Volet Traçabilité des DMI (ASIP)
 
Identification du dispositif médical
Décret du 11 juin 2019 relatif à l’identification individuelle des produits et prestations inscrits par description générique sur la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Ce décret précise les modalités d’attribution et d’utilisation des codes permettant un suivi précis des dispositifs médicaux et des prestations associées inscrits sous description générique sur la liste des produits et prestations remboursables (LPP). Il précise également les modalités de demande et d’obtention de ce code par voie électronique.

Il prévoit par ailleurs que la prise en charge des dispositifs médicaux inscrits par description générique est subordonnée à la détention par le fabricant d’un code permettant l’identification individuelle de chaque produit et du fabricant concerné.
 
Identification du dispositif médical
Décision d’exécution (UE) 2019/939 de la commission du 6 juin 2019 désignant les entités d’attribution chargées de mettre en oeuvre un système d’attribution d’identifiants uniques des dispositifs (IUD) dans le domaine des dispositifs médicaux
 
Règlement (UE) 2017/745 du parlement européen du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux
Identification du dispositif médical
Interopérabilité sémantique
Universal Medical Device Nomenclature System (UMDNS)
Incorporée à l’UMLS
Identification du dispositif médical
Interopérabilité sémantique
Global Medical Device Nomenclature
 
IDMP
Norme
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Data on medicines (ISO IDMP standards)
The European Medicines Agency (EMA) is in the process of implementing the standards developed by the International Organization for Standardization (ISO) for the identification of medicinal products (IDMP).
 
Identification du dispositif médical
Rencontre précoce avec la HAS pour un dispositif médical en cours de développement clinique
Demande d’inscription sur la liste de produits et prestations remboursables ou d’une prise en charge dérogatoire au titre de l’article L165-1-1 du code de la sécurité sociale (Forfait innovation)
HAS, novembre 2017
 
Identification du dispositif médical
UK implements new post-Brexit medical device information system
The move has been lauded by the GMDN Agency as a “valuable resource for the UK healthcare sector”.
MobiHealthNews, January 06, 2021
 
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Recherche clinique
Lecture automatique d’identifiant
Les défis de la traçabilité pour les produits d’investigation clinique
Santexpo live, replay du mardi 9 mars 2021 à 15h20
 
GS1 international
TICpharma le 12/3/2021
Ruptures d’approvisionnement des médicaments
Identification du dispositif médical
Indisponibilité d’un dispositif médical : l’ANSM publie une procédure de gestion préventive pour les opérateurs du marché
L’ANSM met en place, à compter du 1er septembre 2021, une procédure de gestion anticipée des ruptures et risques de rupture dans la disponibilité des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) dits indispensables.
 
Hospimédia le 5/8/2021
Identification du dispositif médical
Foire aux questions sur la base EUDAMED
 
Hospimédia le 4/11/2021
Aide à la décision médicale
Identification du dispositif médical
Transparence et publicité
DBLoc
« Ventilateurs et PPC
Comment déverrouiller votre appareil »
 
CISMeF CHU de Rouen
Interopérabilité sémantique
Identification du dispositif médical
Nomenclature Européenne des Dispositifs Médicaux (EMDN) dans HeTOP
 
Identification du dispositif médical
Traçabilité
Oxyledger veut digitaliser la traçabilité des implants médicaux
A Brest, Oxyledger veut apporter une réponse technologique à la problématique de traçabilité qui touche les dispositifs médicaux implantables, comme les prothèses et les implants.
L’Usine Digitale, le 13/1/2023
 
Identification du dispositif médical
Arrêté du 8 mars 2024 fixant la liste des dispositifs médicaux dont l’utilisation est subordonnée à l’enregistrement obligatoire dans un registre de suivi en application de l’article L. 5212-2-1 du code de la santé publique
Obligation de renseigner le registre des implants mammaires
 
Hospimédia le 13/3/2024
Identification du dispositif médical
Traçabilité
Arrêté du 8 septembre 2021 relatif au management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé et les installations de chirurgie esthétique
 
Identification du dispositif médical
PIP, le scandale qui a poussé à l’intrangigeance
Vidéo, l’instant H (Hospimédia)
Février 2020
 
Hospimédia le 7/2/2020
Identification du dispositif médical
Interopérabilité sémantique
Vaccination
Document en français
Recueil des besoins et usages en terminologies de référence et outils associés
ASIP Santé / DSSIS
Compte rendu d’interview de la HAS le 4/2/2015

A la demande de la HAS, ce document a été déclassifié
Traçabilité des DM dans les dossiers médicaux
Présentation d’informatique médicale
Interopérabilité sémantique
Identification du dispositif médical
Document en français
Support de la réflexion de la HAS le 26/10/2015 sur l’administration des terminologies
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Identification du dispositif médical
Intelligence artificielle
Document en français Document en anglais
Outil d’évaluation des dispositifs médicaux embarquant de l’intelligence artificielle
Voir annexe 5 du guide de dépôt d’un dossier auprès de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
HAS octobre 2020
Document online
Communiqué de presse de la HAS du 14/10/2020
TICpharma le 26/10/2020
Lecture automatique d’identifiant
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Document en français
Mise en œuvre de la traçabilité du Médicament
Les cahiers CIP-ACL, octobre 2010
Document online
GS1 international
Document historique
Dématérialisation des prescriptions de médicaments en médecine ambulatoire
Identification de l’usager du système de santé
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Imagerie
Biologie
Document en français
Note d’Orientation
CLIO Santé Janvier 2012
Comment déployer la prescription électronique
Document online (CNOP)
DMP
Pharmacovigilance
Big data
Open data
Coordination des soins
Réseau social
Intelligence artificielle
Identification du dispositif médical
Document en anglais
HMA-EMA Joint Big Data Taskforce
Phase II report: ‘Evolving Data-Driven Regulation’
EMA janv 2020 ?
Online document
10 recommandations prioritaires
Report part 1
TICpharma le 29/1/2020
Dématérialisation des prescriptions de médicaments en médecine ambulatoire
Coordination des soins
Biologie
Normes structurelles d’interopérabilité
Dénomination Commune
Identification du dispositif médical
Identification du médicament
Document en français
Rapport sur l’Application des LFSS
Cour des comptes, octobre 2021
Chapitre VIII : La dématérialisation des prescriptions médicales : un facteur d’efficience du système de santé, des chantiers ambitieux à faire aboutir
DMP
TICsanté le 20/10/2021
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Normes structurelles d’interopérabilité
Document en anglais
DADI eAF Project Q&A
Digital Application Dataset Integration (DADI) Project Question and Answers
Version 2
EMA 9 August 202

Projet de dématérialisation de processus administratifs/produits de santé européens
Identification du dispositif médical
Traçabilité
Normes structurelles d’interopérabilité
Document en français
Étude métier – Traçabilité des Dispositifs Médicaux Implantables en établissement de santé
CI-SIS, V1.1.0
ASIP le 4/10/2018
Voie d’administration
Information des usagers
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Document en français
Antidiabétiques en stylos jetables
OMéDIT Centre-Val de Loire, mai 2023

Insuline
Document online
Traitement des déchets
Identification du dispositif médical
Document en français
Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé
IGAS, janvier 2024
Rapport online
Réseau social
Identification du médicament
Identification du dispositif médical
Posologie
Informatique mobile
La Food and Drug Administration (FDA) a lancé une application, baptisée Cure ID, recensant les « usages novateurs de traitements existants » pour les maladies infectieuses, a-t-elle annoncé dans un communiqué le 5 décembre. Les professionnels de santé qui prescrivent un médicament ou un dispositif médical pour un usage ou avec un dosage non conventionnel sont invités à partager leur expérience et les résultats afin « d’accélérer l’accès des patients aux traitements ».
TICpharma le 13/12/2019