Site indépendant d'information sur le numérique en santé

Contacter le webmaster
Version 4.42  


  Plan du site
  Par quoi commencer... ?
  Préférences

Signets
  StopCovid
  Covid-19
  Ressources en rapport avec l’intelligence artificielle

Ressources en rapport avec les développements informatiques

   
128 ressources trouvées, 121 ressources affichées

Développement informatique
Lecture automatique d’identifiant
Logigramme 10618
Ressources en rapport avec l’informatique mobile
 
Développement informatique
Sécurité informatique
Vigilance défaillance logicielle
Ressources concernant la propriété intellectuelle du logiciel
 
Vigilance défaillance logicielle
Développement informatique
Logigramme 10618
Marquage CE dispositif médical des logiciels
 
Développement informatique
Sécurité informatique
Langue contrôlée
Norme
Couches OSI
 
Modèle OSI selon Wikipédia
ISO 7498
Développeur full stack selon Wikipédia
Aide à la décision médicale
Big data
Développement informatique
Transfert de compétence
Ressources en rapport avec l’intelligence artificielle
 
Big data
Recherche clinique
Développement informatique
Outils d’entrepôt de données
 
Développement informatique
Traçabilité
ISO 27001
 
Développement informatique
Parts des télétransmissions Sesam-Vitale par logiciel et par métier
Relations-Industriels@sesam-vitale.fr
Développement informatique
Sécurité informatique
Référentiel Général d’Interopérabilité (RGI)
 
Référentiel Général d’interopérabilité d’après Wikipédia
Volet sémantique du RGI d’après Wikipédia
Ergonomie
Compensation du handicap par les NTIC
Développement informatique
Initiative d’Accès au Web (Web Accessibility Initiative - WAI, accessibilité des sites Internet et handicap)
 
Institut de l’accessibilité numérique
Sécurité informatique
Développement informatique
Fonction de hachage
 
Développement informatique
Cycle de développement en V d’après Wikipédia
 
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Intelligence artificielle
Compensation du handicap par les NTIC
Coordination des soins
Développement informatique
Big data
RGPD
Logigramme 10618
Evaluation clinique des dispositifs médicaux connectés
 
TecHopital le 21/2/2019
Développement informatique
Bases de données orientées Graphe
 
Développement informatique
Dossier médical électronique
Maturity Model Services
Digital Health Transformation (HIMSS)
 
HIMSS
HIMSS pour Wikipédia
Développement informatique
Capability Maturity Model + Integration (CMMi), est un modèle de référence, un ensemble structuré de bonnes pratiques, destiné à appréhender, évaluer et améliorer les activités des entreprises d’ingénierie informatique.
 
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Développement informatique
Norme
La norme ISO 13485 précise les exigences des systèmes de management de la qualité pour l’industrie des dispositifs médicaux. Elle s’appuie sur les exigences de la norme plus générale ISO 9001:2000, dans le contexte de cette industrie
 
Boutique AFNOR
Catalogue de l’ISO
Développement informatique
Traçabilité
Validation des formats d’archivages (Open Office, PDF, PNG,...) par le CINES
Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur (CINES)
Propriété intellectuelle du logiciel
Développement informatique
Sécurité informatique
L’article L. 122-6-1 III du Code de la propriété intellectuelle (modification par la loi de programmation militaire de 2013) autorise l’utilisateur d’une solution à en auditer le code logiciel sans autorisation du concepteur
 
Développement informatique
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Sécurité informatique
NF EN 62304 : logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel
La présente norme s’applique au développement et à la maintenance des LOGICIELS DE DISPOSITIFS MEDICAUX. La présente norme s’applique au développement et à la maintenance des LOGICIELS DE DISPOSITIFS MEDICAUX lorsque le logiciel est un DISPOSITIF MEDICAL OU lorsque le logiciel est incorporé ou fait partie intégrante du DISPOSITIF MEDICAL final. La présente norme ne couvre pas la validation et la mise sur le marché du DISPOSITIF MEDICAL, même lorsque le DISPOSITIF MEDICAL est intégralement constitué du logiciel.
 
Catalogue de l’AFNOR
FAQ de l’association européenne des organismes notifiés (Team NB)
Développement informatique
Coordination des soins
Réseau social
HIMSS French eHealth Exchange
 
TICsanté du 13/2/2015
Développement informatique
Coordination des soins
Sécurité informatique
Article 1316-1 du Code Civil : L’écrit sous forme électronique est admis en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité.
 
Propriété intellectuelle du logiciel
Développement informatique
Association promouvoir et défendre le logiciel libre (April)
 
Développement informatique
Big data
API d’après Wikipédia
Exemples
Compensation du handicap par les NTIC
Développement informatique
Informatique mobile
FACIL’iti : « solution permettant de rendre accessible le contenu des sites web à tous !»
 
TICsanté du 9/6/2015
Développement informatique
Réseau social
guidescomparatifs.com : « Le portail collaboratif du cahier des charges »
Modèle économique du site non précisé
Sécurité informatique
Développement informatique
Norme
NF ISO/CEI 27001 (boutique AFNOR) technologies de l’information - Techniques de sécurité - Systèmes de management de la sécurité de l’information - Exigences
 
Hébergement des données de santé
Développement informatique
Volkswagen : les défis des pouvoirs publics à l’ère des algorithmes (Le Monde du 24/9/2015)
 
Développement informatique
Markup Validation Service
 
Secret médical
Développement informatique
Recommandation sur les cookies : quelles obligations pour les responsables de sites, quels conseils pour les internautes ?
 
Développement informatique
HL7 FHIR
HAPI-FHIR (Fast Healthcare Interoperable Resources) library
 
Développement informatique
Propriété intellectuelle du logiciel
Compatibilité ascendante et descendante
 
Développement informatique
Traçabilité
Chaîne de blocs (blockchain) : base de données distribuée qui gère une liste d’enregistrements protégés contre la falsification ou la modification par les nœuds de stockage. À proprement parler, une blockchain est un historique décentralisé des transactions effectuées depuis le démarrage du système réparti.
 
Développement informatique
Hackathon sur le dossier pharmaceutique
 
L’ordre des pharmaciens et Docapost lancent un hackathon sur le dossier pharmaceutique (TICsanté le 24/2/2016)
Le premier hackathon sur le dossier pharmaceutique fait le plein de candidats (TICsanté le 19/4/2016
Développement informatique
Propriété intellectuelle du logiciel
Traçabilité
Dans le projet de loi de finances pour 2016, l’article 38 exige l’usage d’un logiciel inaltérable pour permettre le contrôle du fisc. Or, cette obligation fait courir un risque évident pour le logiciel libre (Numerama le 15/12/2015)
 
Développement informatique
Décret relatif aux groupements hospitaliers de territoire (GHT, 29 avril 2016), en particulier article 1 section 4
« I.-Le système d’information hospitalier convergent du groupement hospitalier de territoire comprend des applications identiques pour chacun des domaines fonctionnels. Les établissements parties au groupement utilisent, dans les conditions prévues au 1° du I de l’article L. 6132-3, un identifiant unique pour les patients.
II.-Un schéma directeur du système d’information du groupement hospitalier de territoire, conforme aux objectifs du projet médical partagé, est élaboré par le directeur de l’établissement support du groupement, après concertation avec le comité stratégique »
 
Informatique mobile
Secret médical
Développement informatique
Mot de passe à usage unique / One time passeword
 
Sécurité informatique
Développement informatique
Audit Dareboost
 
Développement informatique
Contrôle de validité XML
Contrôle de validité XML avec DTD
Développement informatique
Progiciel de gestion intégré (PGI) équivalent français du terme anglais enterprise resource planning (ERP) d’après Wikipédia
 
Secret médical
Sécurité informatique
Open data
Habilitation informatique
Développement informatique
Délibération du 13 octobre 2016 de la Cnil sur un projet de décret en Conseil d’Etat relatif au Système national des données de santé
 
TICsanté le 3/1/2017 (délibération CNIL)
TICpharma le 3/1/2017
TICsanté le 3/1/2017 (publication du décret)
Sécurité informatique
Développement informatique
Content Security Policy Reference
 
Transparence et publicité
Développement informatique
Article L34-5 du Code des postes et des communications électroniques : protection de la vie privée des utilisateurs de réseaux et services de communications électroniques
 
Opt in d’après Wikipédia
Opt out d’après Wikipédia
Développement informatique
Les 9 principes clés de réussite des grands projets SI de l’État (SGMAP, avril 2017)
 
Développement informatique
Installation d’une base de données MongoDB
 
Sécurité informatique
Développement informatique
Réseau social
Bounty Factory : « première plateforme européenne de bug bounty »
 
Outil d’entrepôt de données
Biologie
Big data
Coordination des soins
Recherche clinique
Développement informatique
Réseau social
i2b2 : Informatics for Integrating Biology and the Bedside
 
National Centers for Biomedical Computing on Wikipedia
Transparence et publicité
Développement informatique
Article 88 de la loi du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 : obligation de certification des logiciels de caisse
Les LAD d’officine sons soumis à l’obligation de certification comme logiciel de caisse
Obligation d’utiliser des logiciels de caisse certifiés à partir de 2018 (Service-Public-Pro.fr)
Développement informatique
Propriété intellectuelle du logiciel
La première page web
 
NextImpact le 21/12/2015
Développement informatique
Contrôle de validité DTD + XML
 
Développement informatique
Convertisseur octets, Ko, Mo, Go,...
 
Développement informatique
Representational state transfer (REST)
CRUD: Create, Read, Update, Delete + éventuellement autres opérations propres aux ressources
Développement informatique
Qu’est-ce que ITIL ? Information Technology Infrastructure Library
 
Développement informatique
Cadre d’interopérabilité sesam-vitale, inscription
 
SESAM-Vitale
Compensation du handicap par les NTIC
Développement informatique
Comment favoriser l’accès au monde numérique pour les personnes en situation de handicap
Mooc Inria
L’Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria) propose un Mooc pour favoriser l’accès des personnes en situation de handicap au monde numérique. Cette formation gratuite en ligne ne s’adresse pas au public handicapé mais aux concepteurs de systèmes logiciels et développeurs de sites web
Hospimédia le 16/4/2018
Réseau social
Développement informatique
Extranet Communauté Simphonie
Un extranet « collaboratif » dédié aux utilisateurs du programme Simphonie voit le jour
Hospimédia le 23/5/2018
Normes structurelles d’interopérabilité
Développement informatique
ISO/IEC JTC 1 — Information Technology
JTC 1 is the standards development environment where experts come together to develop worldwide Information and Communication Technology (ICT) standards for business and consumer applications. Additionally, JTC 1 provides the standards approval environment for integrating diverse and complex ICT technologies. These standards rely upon the core infrastructure technologies developed by JTC 1 centers of expertise complemented by specifications developed in other organizations.
 
Développement informatique
Norme
ISO/IEC 25051:2014 : Ingénierie du logiciel - Exigences de qualité pour le logiciel et son évaluation (SQuaRE) - Exigences de qualité pour les progiciels et instructions d’essai
 
Intelligence artificielle
Développement informatique
Moral Machine (MIT)
« Bienvenu à la Machine Morale ! une plate-forme compilant différentes perspectives humaines sur les décisions morales prises par les machines intelligentes, comme les voitures autonomes »
 
Développement informatique
L’écoconception logicielle, c’est quoi ?
ADEME, avril 2019
 
Développement informatique
Vigilance défaillance logicielle
Propriété intellectuelle du logiciel
Sentry : open-source error tracking that helps developers monitor and fix crashes in real time...
 
Big data
Informatique mobile
Aide à la décision médicale
Recherche clinique
Développement informatique
Developing Measures of Cognitive Impairment in the Real World from Consumer-Grade Multimodal Sensor Streams
TICpharma le 9/9/2019 - Les données collectées par l’iPhone, la montre connectée Apple Watch, l’iPad et l’outil de suivi du sommeil Beddit sleep monitor d’Apple pourraient permettre de différencier les cas de troubles cognitifs légers (MCI) des formes débutantes de la maladie d’Alzheimer, selon les résultats exploratoires d’une étude présentés le 8 août.
Identification de l’usager du système de santé
INS
Secret médical
Développement informatique
Tout savoir sur l’INS et le téléservice INSi
GIE Sesam-Vitale
Guide d’intégration
TICsanté le 3/6/2020
Intelligence artificielle
Développement informatique
Retour sur le premier Tech Sprint organisé par l’ACPR en juin et juillet dernier
L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), s’intéresse aux enjeux de l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le secteur financier et a lancé le premier Tech Sprint (hackathon), en juin et juillet 2021. Il portait sur l’explicabilité de l’intelligence artificielle et, plus concrètement, du comportement de modèles prédictifs de risque de crédit basés sur de l’IA et uniquement accessibles en “boîte noire”.
 
Développement informatique
Réseau social
Initiation à gitlab pour les agents de la HAS
 
Développement informatique
Intelligence artificielle
SBERT.net : SentenceTransformers Documentation
(...) You can use this framework to compute sentence / text embeddings for more than 100 languages. These embeddings can then be compared e.g. with cosine-similarity to find sentences with a similar meaning...
 
Aide à la décision médicale
Identification du médicament
Développement informatique
BDPM
Concours defi iDoc Santé HAS / INCa / BDPM / ANS
Développement informatique
Intelligence artificielle
Healthsea: an end-to-end spaCy pipeline for exploring health supplement effects
 
Open data
Développement informatique
Documentation de l’API du site Internet de la HAS
 
API du site Internet de la HAS
Documentation Jalios de l’API de la HAS
Exemple de l’API
RGPD
Développement informatique
Le RGPD en dataviz
 
INS
Développement informatique
Bibliothèque de types, d’éléments et d’attributs XML permettant de représenter les données d’identification NIR et NIRAvecCle, Insee
 
Health Data Hub
Développement informatique
Outil d’entrepôt de données
Propriété intellectuelle du logiciel
Open source du Health Data Hub
 
Réseau social
Informatique mobile
Secret médical
Développement informatique
Des applis de fitness et de santé transfèrent des données en douce à Facebook
Rythme cardiaque, suivi des règles… Les données qui atterrissent dans les serveurs du réseau social sont parfois très sensibles. Et les utilisateurs ne sont pas informés de ce transfert.
01net, le 26/2/2019
 
The Wall Street Journal Feb. 22, 2019
The Verge Feb. 22, 2019
Intelligence artificielle
Développement informatique
Google launches AI tools for healthcare to streamline document review, analysis
Becker’s Health It, Wednesday, November 11th, 2020
 
Norme
Ergonomie
Langue contrôlée
Développement informatique
ISO 9241-210:2010 (en)
Ergonomics of human-system interaction — Part 210: Human-centred design for interactive systems
ISO 13407:1999 (en) Human-centred design processes for interactive systems
Obsolete ?
Human-centered design on Wikipedia
Développement informatique
Apache Solr selon Wikipédia
 
Covid-19
Développement informatique
Référencement des services numériques innovants dans le cadre de l’épidémie de Covid-19
 
StopCovid et TousAntiCovid
Informatique mobile
Identification de l’usager du système de santé
Développement informatique
Secret médical
Sécurité informatique
Propriété intellectuelle du logiciel
Protocole ROBERT (ROBust and privacy-presERving proximity Tracing) « l’état de l’art de nos réflexions sur l’architecture technique d’une application de ’contact tracing’ respectueuse des valeurs européennes »
 
TICpharma le 28/4/2020
StopCovid et TousAntiCovid
Secret médical
Développement informatique
Traçage: Apple et Google dévoilent une nouvelle version de leur plateforme
BFM-TV le 24/4/2020
 
Covid-19
StopCovid et TousAntiCovid
Informatique mobile
Développement informatique
Big data
StopCovid vs Apple : pourquoi la France s’est mise dans une impasse
Numérama, le 21/4/2020
 
StopCovid et TousAntiCovid
Propriété intellectuelle du logiciel
Développement informatique
Codes sources des composants de l’application StopCovid sur GitLab
 
Hospimédia le 15/5/2020
Numérama le 13/5/2020
TICsanté le 27/5/2020
Identification de l’internaute
Développement informatique
Intelligence artificielle
CAPTCHA selon Wikipédia

reCAPTCHA selon Wikipédia
 
Test de Turing selon Wikipédia
Réseau social
Développement informatique
Big data
Propriété intellectuelle du logiciel
Collectif Ada’Lab : « le collectif Ada’lab rassemble des ingénieurs experts de la donnée dans un même lieu pour travailler sur les sujets de la santé et de l’environnement.»
 
Intelligence artificielle
Développement informatique
Interopérabilité sémantique
Les sacs de mots
 
Covid-19
StopCovid et TousAntiCovid
Contact Covid et Sidep
Développement informatique
Information des usagers
Informatique mobile
Digital tools against Covid-19: taxonomy, ethical challenges, and navigation aid
The Lancet Digital Health, June 29, 2020
 
Intelligence artificielle
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Développement informatique
Imagerie
Nvidia Clara Holoscan permet de créer des algorithmes à partir des données des appareils médicaux
Nvidia Clara Holoscan est une nouvelle plateforme qui fournit l’infrastructure de calcul nécessaire pour créer des applications à partir de données extraites des appareils médicaux. Son but est d’enrichir les capacités des robots chirurgicaux et des dispositifs d’imagerie médicale afin de traiter, prédire et visualiser les données en temps réel.
L’UsineDigitale, le 9/11/2021
 
Développement informatique
Aide à la décision médicale
Recherche clinique
Catala : Ce langage est issu du domaine des méthodes formelles, utilisées pour s’assurer que le logiciel se comporte comme prévu dans de nombreux secteurs où la sécurité est cruciale, comme l’aviation ou le nucléaire. Le projet est mené par Denis Merigoux de l’équipe Prosecco d’Inria, en collaboration avec des universitaires de Paris Panthéon-Sorbonne, de la Northwestern Pritzker School of Law de Chicago et de Microsoft Research. Le but du langage est d’atteindre une équivalence sémantique entre le code et la loi qui est sa source de vérité.
 
Développement informatique
Le GuideHospi’Up
Fonds FHF Recherche & Innovation
Hospi’Up est destiné à faciliter la collaboration entre les établissements de santé et les start-up. Il comporte un outil de cartographie, un outil d’appel à projets et un outil d’aide à la contractualisation.
TICsanté le 24/2/2022
Open data
Développement informatique
Flux RSS de la HAS préfiltré
 
Espace Numérique de Santé
Développement informatique
Découvrez les API Mon espace santé
Espace de référencement des API de l’Espace Numérique de Santé
 
Développement informatique
Intelligence artificielle
Interopérabilité sémantique
EDS-NLP is a contributive effort maintained by AP-HP’s Data Science team. Have a look at the documentation for more information on the available pipelines.
 
Développement informatique
e-santé-formation :
Une plateforme e-learning pour maitriser progressivement tous les aspects de la e-santé
ANS et Ministère de la Santé
 
Intelligence artificielle
Développement informatique
Réseau social
rnest
« Logiciel collaboratif de recherche web fondé sur une IA
Une intelligence artificielle de conception française qui navigue en toute indépendance, sur la totalité du web.»
Voir aussi GraphMyTech
Développement informatique
Ergonomie
Propriété intellectuelle du logiciel
Open Graph Viz Platform
 
Dématérialisation des prescriptions de médicaments en médecine ambulatoire
Développement informatique
Spécifications techniques de la e-Prescription de l’Assurance Maladie
e-Prescription sur le site G_NIUS
Intelligence artificielle
Imagerie
Développement informatique
Nvidia looks to AI for the future of medical imaging technologies
MobiHealthNews, April 25, 2018
 
Recherche clinique
Développement informatique
Le Guide Hospi’Up « s’adresse aussi bien aux directions d’établissements sanitaires ou médico-sociaux désireuses de travailler avec des startups innovantes, qu’aux startups développant des solutions à destination du secteur de la santé. Il a pour objectif de transmettre à ces acteurs les éléments permettant de mieux se connaître, se comprendre et travailler ensemble.
Ce guide a été réalisé par le Fonds FHF Recherche & Innovation grâce au soutien de Relyens, de La Poste, de Lifen, de Medtronic et des cabinets L.co et LexCase.»
 
TICpharma le 2/12/2022
TICsanté le 27/12/2022
Développement informatique
Espace de téléchargement des logiciels de l’ATIH
 
Big data
Health Data Hub
Développement informatique
Guide d’initiation au SNDS
 
Hospimédia le 3/2/2023
Développement informatique
Informatique mobile
Propriété intellectuelle du logiciel
GraphQL
 
GraphQL d’après Wikipédia
Aide à la décision médicale
Développement informatique
Document en français
Note méthodologique des indicateurs de pratiques cliniques
Assurance Maladie, 2012
Encore valide ?
Document online
Interopérabilité sémantique
Développement informatique
Thèse(s)
Document en français
Méthodologie pour la mise en relation des terminologies médicales, thèse de Tayeb Merabti, Juin 2010
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Intelligence artificielle
Compensation du handicap par les NTIC
Coordination des soins
Développement informatique
Big data
RGPD
Document en français
Guide sur les spécificités d’évaluation clinique d’un dispositif médical connecté (DMC) en vue de son accès au remboursement
Haute Autorité de santé – Janvier 2019
Document online
Hébergement des données de santé
Hospimédia le 19/2/2019
TICpharma le 20/2/2019
TecHopital le 21/2/2019
Compensation du handicap par les NTIC
Santé mentale
Développement informatique
Document en français
Cartographie des usages du numérique pour les personnes en situation de handicap
Agence nouvelle des solidarités actives, janvier 2020
Document online
Hospimédia le 3/1/2020
Information des usagers
Intelligence artificielle
Langue contrôlée
Développement informatique
Document en français
Le futur de la santé passe-t-il par le conversationnel ?
Lab e-santé, groupe de réflexion sur les usages du numérique en santé, le 1er juillet un livre blanc
Propose 5 critères de développement
Comporte un lexique
Document online
TICsanté le 16/7/2019
Ergonomie
Développement informatique
Compensation du handicap par les NTIC
Document en français
Numérique et pratiques innovantes au service des déficients visuels
Douze priorités d’action pour un meilleur accès à l’emploi et à la culture pour les personnes déficientes visuelles
Forum apiDV du vendredi 6 novembre 2020
Document online
Hospimédia le 6/11/2020
Marquage CE dispositif médical des logiciels
Développement informatique
Document en français
Référentiel qualité Hôpital Numérique
Exigences complémentaires pour le Système de Management de la Qualité des industriels fournisseurs de solutions informatiques à destination des établissements de santé
Version 1.3 de septembre 2020

Version plus récente ?
Document online
Hospimédia le 9/11/2020
INS
Développement informatique
Document en français
Guide d’intégration du téléservice Identifiant National de Santé (INS) intégré aux LPS
Version 01.00
GIE Sésam-Vitale
Document online
CertDc
Développement informatique
Document en français
Raccorder votre SI à l’application CertDC
INSERM, le 9/1/2019
Document online
Intelligence artificielle
Développement informatique
Document en français
Recommandations de bonnes pratiques pour intégrer l’éthique dès le développement des solutions d’Intelligence Artificielle en Santé : mise en œuvre de « l’éthique by design »
Présentation des travaux du GT3 de la Cellule éthique du numérique en santé de la Délégation ministérielle au Numérique en Santé
Avril 2022
Document online
Santé mentale
Développement informatique
Document en français
Note d’information DGOS/R4/2022/137 du 9 mai 2022 relative à la mise en oeuvre du cadre juridique des mesures d’isolement et de contention par les éditeurs de logiciel
Document online
Instruction DGOS/R4/2022/85 du 29 mars 2022 relative au cadre juridique des mesures d’isolement et de contention en psychiatrie
Hospimédia le 9/6/2022
Sécurité informatique
Développement informatique
Document en français
Recommandations relatives à l’authentification multifacteur et aux mots de passe
Guide ANSSI, 8/10/2021 (?)
Document online
INS
Développement informatique
Document en français
Interroger le téléservice INSi
Groupe Régional d’IdentitoVigilance En Santé (PACA)
19/9/2022
Document online
Développement informatique
Pseudocode : en programmation, le pseudo-code est une façon de décrire un algorithme sans référence à un langage de programmation en particulier. 
Pseudo-code
Logique modale
Développement informatique
Logiciel
Ensemble des programmes, des procédures et de la documentation et des données éventuellement associées.
« Règles de certification de la marque NF Logiciel » Afaq-Afnor Certification
 
Développement informatique
Services associés au logiciel
Paramétrage de certification
Paramétrage d’un logiciel (Lien non faisable !) proposé par l’éditeur pour l’audit de certification et avant le commencement de l’audit de certification.
 
Développement informatique
Ergonomie
Services associés au logiciel
Utilisation de la langue française :
- Notice en français pour les dispositifs (Article R5211-20 du CSP)
- « Le règlement intérieur est rédigé en français. Il peut être accompagné de traductions en une ou plusieurs langues étrangères.
Il en va de même pour tout document comportant des obligations pour le salarié ou des dispositions dont la connaissance est nécessaire pour l’exécution de son travail.
Ces dispositions ne sont pas applicables aux documents reçus de l’étranger ou destinés à des étrangers. » Article L1321-6 du Code du Travail
 
Article R5211-20 du CSP
Article L1321-6 du Code du Travail
Avis aux fabricants de dispositifs médicaux de radiothérapie
Développement informatique
L’ATIH va intégrer son dispositif de collecte des données dans les SI des établissements (TICsanté le 4/12/2014). A suivre 
Développement informatique
Propriété intellectuelle du logiciel
Client de la certification
Organisme ou personne ayant la responsabilité à l’égard d’un organisme de certification de garantir que les exigences de certification incluant les exigences produit sont remplies.
Norme ISO/CEI 17065.
Derrière ce que la loi qualifie de « concepteur » du logiciel on peut trouver :
1. l’auteur du code source
2. les personnes qui possèdent des droits sur le logiciel
3. la personne qui signe les engagements demandées par la certification
4. la personne qui déclare ses conflits d’intérêt dans le logiciel
5. la personne qui demande la certification
6. la personne qui paye la certification
7. les personnes qui interviennent dans la maintenance du logiciel
8. les personnes (en particulier non institutionnelles) avec qui le logiciel échange des données
Les certifications élaborées par la HAS imposent que, pour un certificat donné, le client de la certification assume les rôles 3, 4 et 5.
Développement informatique
Sécurité informatique
Lorsque la signature « est électronique, elle consiste en l’usage d’un procédé fiable d’identification garantissant son lien avec l’acte auquel elle s’attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu’à preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l’identité du signataire assurée et l’intégrité de l’acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d’Etat.» 
Article 1316-4 du Code Civil
Décret du 30 mars 2001 relatif à la signature électronique
Développement informatique
API
Une API (application programming interface ou « interface de programmation d’application ») est une interface logicielle qui permet de « connecter » un logiciel ou un service à un autre logiciel ou service afin d’échanger des données et des fonctionnalités.