VaccinCovid

    

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Document en français
Tutoriel du téléservice Vaccin Covid (SI-VAC)
Assurance maladie, 4 janvier 2021

Activation de la e-CPS (ANS)
Présentation de l’application Vaccin Covid par l’Assurance Maladie
 
Arrêté du 12 mai 2022 relatif aux données alimentant la base principale et aux bases de données du catalogue du système national des données de santé
 
Décret du 25 décembre 2020 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19
Il est prévu de reverser ces données dans le Health Data Hub
Clic Santé CIS
« Notre métier, vous accompagner »
« Bienvenue sur le site des Délégués du Numérique en Santé (DNS) dédié à votre pratique »
Assurance Maladie
 
Décret du 16 décembre 2021 modifiant le décret du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d’information mentionnés à l’article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions et le décret du 25 décembre 2020 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19
 
Décret du 15 février 2023 modifiant le décret du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d’information mentionnés à l’article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions, et le décret du 25 décembre 2020 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19
 
Qu’est-ce que le Datamatrix, le code-barre qui ressemble au QR code ?
Numerama, le 2 février 2023
 
Document en français
Délibération CNIL du 21 octobre 2021 portant avis public sur les conditions de mise en œuvre des systèmes d’information développés aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de COVID-19 (mai à septembre 2021)
Document en français
Délibération CNIL du 14 janvier 2021 portant avis public sur les conditions de mise en œuvre des systèmes d’information développés aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de COVID-19
Document en français
Points de vigilance « Systèmes d’informations et campagne de vaccination »
Comité de contrôle et de liaison Covid-19, 19 janvier 2021
Document en français
Comité de Contrôle et de Liaison Covid-19
« Systèmes d’information et campagne de vaccination »
Avis du 9 février 2021
Document en français
Délibération CNIL du 27 mai 2021 portant avis public sur les conditions de mise en œuvre des systèmes d’information développés aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de COVID-19 (janvier à avril 2021)
(demande d’avis n° 219468)
Document en français
Bilan de la feuille de route du numérique en santé
2019 – 2022
Document en français
DGS urgent du 14/8/2021 : Incident sur le service pro santé connect impactant la connexion des professionnels à Vaccin Covid et SI-DEP – Rappel de la conduite à tenir en cas d’incident du système d’information
Document en français
Message DGS-Urgent du 8/9/2021 : Vaccination des mineurs - Règles de bon remplissage de vaccin COVID