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Secret médical
exposition aux rayonnements ionisants / W88 (CIM10)
Décret du 21 juin 2023 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
 
Arrêté du 23 juin 2023 relatif aux modalités d’enregistrement et d’accès au système d’information et de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants « SISERI » et modifiant l’arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants