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Plan


1. Introduction
2. Clinimétrie et dossier médical
3. Aide à la décision
4. Agrément des Bases de données sur les Médicaments (BdM)
    4.1. Réponses des éditeurs de BdM au questionnaire d’agrément
    4.2. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de l’agrément des BdM
5. Certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP) de médecine ambulatoire
    5.1. Littérature
    5.2. Référentiel de certification
    5.3. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire
6. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) d’officine
7. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) de PUI
8. Documents en relation avec plusieurs schémas HAS
    8.1. Précisions sur les référentiels de certification
    8.2. Référentiel d’accréditation (Cofrac)
9. Autre



1. Introduction

ContenuRemarque
Ce dossier regroupe divers documents obsolètes.
Un autre dossier regroupe des supports de présentations d’informatique médicale.


2. Clinimétrie et dossier médical

ContenuRemarque
Document en français
La tenue du dossier médical en médecine générale : état des lieux et recommandations ANAES 1996
Document en français
Information des patients
Recommandations destinées aux médecins
ANAES, mars 2000
Document en français
Le dossier du patient en masso-kinésithérapie
ANAES, mars 2000


3. Aide à la décision

ContenuRemarque
Document en anglais
Etapes de l’implémentation d’un SAD d’après Osheroff :
- identification de l’objectif clinique (intérêt de sécurité, de qualité, de coût,...)
- catalogue des informations structurées susceptibles de contribuer au SAD dans le système informatique cible
- sélection de l’approche ergonomique
- développement
- s’assurer que l’intervention est acceptable pour les utilisateurs
- évaluation de l’intervention au regard des objectifs de l’organisation

HiMSS 2003
Document en français
Guide du bon usage des examens d’imagerie médicale, 2005
Document en français
Recommandations de Bonnes Pratiques
Bonnes Pratiques de Pharmacie Clinique
Société Française de Pharmacie Clinique (SFPC), mars 2022


4. Agrément des Bases de données sur les Médicaments (BdM)

ContenuRemarque
Document en français
Agrément proposé par le Réseau Santé Sociale pour les « Bases de données générales traitant de l’information officielle sur le médicament » (probablement entre janvier et avril 1999)
Document en français
Charte de qualité des BdM communiquée à la presse le 13/9/2007
Publiée sur le site Internet de la HAS le 14/9/2007
Document en français
Charte de qualité des BdM publiée sur le site Internet de la HAS le 23/6/2008
Document en français
Charte de qualité des Bases de données sur les Médicaments (BdM)
Critères de qualité et procédure d’agrément
HAS, le 7/7/2022
Document en français
Dépôt d’une demande d’agrément d’une Base de données sur les Médicaments (BdM)
HAS, le 7 juillet 2022

 

4.1. Réponses des éditeurs de BdM au questionnaire d’agrément

Document en français
Réponses de Résip pour l’agrément BdM HAS en 2008

Ce document était complété par une partie confidentielle
Document en français
Réponses de Vidal pour l’agrément BdM HAS en 2008

Ce document était complété par une partie confidentielle
Document en français
Réponses de Thériaque pour l’agrément BdM HAS en 2009
Document en français
Réponses de Thésorimed pour l’agrément BdM HAS en 2009

 

4.2. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de l’agrément des BdM

Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément des BdM
Réunion du 11/6/2013
Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément HAS des BdM
CR de la réunion du 30/4/2013
Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément HAS des BdM
CR de la réunion du 21/5/2013
Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément HAS des BdM
CR de la réunion du 1/7/2013


5. Certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP) de médecine ambulatoire

ContenuRemarque

5.1. Littérature

5.2. Référentiel de certification

Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire envoyé en relecture le 17 janvier 2007
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire publié en août 2007
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire publié en juin 2008
Document en français
Référentiel de certification HAS des LAP de médecine ambulatoire et charte de qualité des BdM (Lien non faisable !) publiés au Journal Officiel le 2/10/2008
Document en français
Référentiel de certification HAS des LAP de médecine ambulatoire proposé en relecture le 11/4/2016
Document en français
Référentiel de certification HAS des LAP de médecine ambulatoire adopté par le collège le 21/9/2016
Document en français
Référentiel de certification HAS des LAP de médecine ambulatoire publié au Journal Officiel le 12/8/2017
Document en français
Référentiel de certification LAP de médecine ambulatoire proposé en relecture le 18/8/2020
Document en français
Procédure de certification par essai de type des logiciels d’aide à la prescription (LAP)
HAS février 2021
Document en français
Référentiel fonctionnel de certification des logiciels d’aide à la prescription en médecine ambulatoire
HAS le 25 mars 2021
Document en français
Décision du 29 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document intitulé « référentiel fonctionnel de certification des logiciels d’aide à la prescription (LAP) de médecine ambulatoire »

 

5.3. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire

Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification HAS des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 15/4/2015
Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification HAS des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 27/5/2015
Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification HAS des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 30/9/2015
Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification HAS des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 16/5/2016
Document en français
Proposition de référentiel de certification par essai de type des logiciels d’aide à la prescription (LAP) hospitaliers
Mis en ligne le 15 mars 2021
Clôture de la consultation le 26 mars 2021
Document en français
Référentiel fonctionnel de certification des logiciels hospitaliers d’aide à la prescription
Validé par le Collège de la HAS le 6 mai 2021
Document en français
Décision du 6 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « référentiel fonctionnel de certification des logiciels hospitaliers d’aide à la prescription »


6. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) d’officine

ContenuRemarque
Document en français
Charte de qualité pour les logiciels à l’usage de l’exercice officinal
Conseil National de l’ordre des Pharmaciens et syndicats, 2 avril 2008
Document en français
Elaboration de la certification HAS des LAD d’officine
CR de la réunion du 9/7/2012
Document en français
Elaboration de la certification HAS des LAD d’officine
CR de la réunion du 18/9/2012
Document en français
Elaboration de la certification HAS des LAD d’officine
CR de la réunion du 23/10/2012
Document en français
Elaboration de la certification HAS des LAD d’officine
CR de la réunion du 22/11/2012
Document en français
Elaboration de la certification HAS des LAD d’officine
CR de la réunion du 18/12/2012
Document en français
Elaboration de la certification HAS des LAD d’officine
CR de la réunion du 20/6/2014
Document en français
Référentiel de certification HAS des LAD d’officine envoyé en relecture le 17/11/2014
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine publié sur le site de la HAS le 10/12/2014
Document en français
Référentiel de certification HAS des LAD d’officine envoyé pour concertation interinstitutionnelle le 17/11/2015
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine publié sur le site de la HAS le 21/12/2015
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine publié sur au Journal Officiel le 26/12/2015
Document en français
Référentiel de certification des logiciels d’aide à la dispensation en pharmacie d’officine
HAS, 13 janvier 2022


7. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) de PUI

ContenuRemarque
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD de PUI du 28/09/2016
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD de PUI du 16/11/2016
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD de PUI du 14/12/2016
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD PUI du 17 janvier 2017
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD de PUI du 14 mars 2017
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD de PUI du 20 avril 2017
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD de PUI du 15 juin 2017
Document en français
CR du GT certification HAS des LAD de PUI du 10 octobre 2017
Document en français
Référentiel de certification HAS des LAD de PUI proposé en relecture le 16/6/2022
Document en français
Réferentiel HAS de certification des LAD de PUI
28 septembre 2022


8. Documents en relation avec plusieurs schémas HAS

ContenuRemarque
Document en français
« Avis n° 14-A-15 du 9 octobre 2014 relatif à un projet de décret concernant l’obligation de certification des logiciels d’aide à la prescription médicale et des logiciels d’aide à la dispensation prévue à l’article L. 161-38 du code de la sécurité sociale »
Autorité de la concurrence
Décret 2017-1258 du 9 août 2017 rendant obligatoire la certification des LAD de PUI

 

8.1. Précisions sur les référentiels de certification

Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 20/5/2008
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 23/6/2008
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 24/9/2008
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 13/5/2014
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document validé par collège le collège le 21/9/2016 et publié le 8/11/2016
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique
HAS, le 7 juillet 2022

 

8.2. Référentiel d’accréditation (Cofrac)

Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac des certifications logicielles de la HAS
Version d’octobre 2007
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac des certifications logicielles de la HAS
Version de septembre 2009
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac des certifications logicielles de la HAS
Version de décembre 2009
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac des certifications logicielles de la HAS
Version d’octobre 2012
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac pour les certifications HAS des LAP et les LAD (CPS REF 20)
Version du 31/3/2016


9. Autre

ContenuRemarque
Document en français
Glossaire qualité de l’ANAES, août 2002
Document jamais validé, jamais publié ?
Document en français
La gouvernance de l’interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d’information en santé

Rapport à la ministre de la santé et des sports

Professeur Marius Fieschi
9 juin 2009
Document en anglais
Making use of various information systems to disseminate HTA knowledge in France
Poster d’Hervé Nabarette (HAS) date ?
Document en français
Matrice d’habilitations des professionnels de santé (pour le DMP ?)
Document en français
Note d’Orientation
CLIO Santé Janvier 2012
Comment déployer la prescription électronique
Nos données personnelles valent de l’or !
Cash Investigation, france.tv, diffusé le jeudi 20/5/21 à 21h09